Mentions légales

Editeur et hébergeur

Le site C.C CHECY BELLES RIVES est édité par : LA COULEUR DU WEB

Directeur de Publication du site : Monsieur Jean-Baptiste LE GUERN

Le site est hébergé par : OVH

Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète et transparente.
Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées par le C.C CHECY BELLES RIVES à tout moment.
Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.


Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après désignés les « Conditions Générales d’Utilisation ou CGU ») régissent l’ensemble des relations entre le site du centre commercial CHECY BELLES RIVES édité par la société C.C CHECY BELLES RIVES , et l’Utilisateur du Site.

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière par l’Utilisateur des présentes Conditions Générales d’Utilisation

Le Centre commercial CHECY BELLES RIVES se réserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales, étant précisé que les conditions applicables à l’Utilisateur/Vous seront celles en vigueur à la date de l’utilisation de du site par l’Utilisateur.

L’objet du site est notamment de présenter l’actualité du centre et de ses boutiques.

Le Site portail permet à l’Utilisateur d’accéder à d’autres sites qui proposent des Services qui leurs sont propres, soumis à leurs propres conditions d’utilisation ou conditions générales de vente. Il appartient à l’Utilisateur de prendre connaissance de ces conditions d’utilisation et/ou conditions générales de vente et de les accepter. Le Site Portail n’est en aucune façon responsable des services proposés par ces différents sites ni de leur exécution.

Le Site internet peut proposer aux internautes différents services, ci-après collectivement appelés les « Services »


Propriété intellectuelle

Les textes et les éléments graphiques, leur assemblage dans le Site Portail, et le Site Portail lui-même sont la propriété exclusive de C.C CHECY BELLES RIVES et sont protégés au titre de la législation applicable en matière de droit d’auteur. Les logos, signes distinctifs sont protégés au titre du droit des marques. Toute utilisation des logos, textes, images, informations à caractère personnel accessibles à partir du Site ne peuvent être utilisés ou reproduits qu’après l’accord exprès du Site. Toute détérioration des éléments présents sur le Site ou du Site, ainsi que, en l’absence d’autorisation exprès, toute reproduction, téléchargement, copie, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du Site sont interdits et expose son ou ses auteurs à des poursuites.

Toute utilisation de documents, issus du Site doit mentionner sa source.


Litige et droits applicables

Le Site n’est pas l’éditeur des offres ou informations proposées sur le Site par un magasin/une Boutique ou une enseigne ou une marque; Seule la personne physique ou morale qui propose ses offres ou information en est l’éditeur. L’éditeur du Site Portail n’est pas responsable des informations diffusées par ces tiers sur le site

A défaut d’accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français.

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au Droit Français.